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Politique de confidentialité
Cette page explique quelles données personnelles IT PROJECT recueille sur ce site, pourquoi, combien de temps elles sont conservées et comment exercer vos droits. Elle s’applique au site itproject.solutions.
1. Responsable du traitement
Les données recueillies sur ce site sont traitées par IT PROJECT, société par actions simplifiée immatriculée au RCS de Saint-Étienne sous le numéro 828 059 683, dont le siège est situé 87 chemin des Giraudières, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert, France.
Pour toute question relative à vos données personnelles, vous pouvez écrire à dany.loi (arobase) itproject.solutions ou à l’adresse postale du siège.
2. Données recueillies
Formulaires de contact, de demande de démonstration et formulaires courts de présentation de projet
Les données que nous recueillons sont celles que vous saisissez dans nos formulaires. Les champs marqués d’un astérisque sont obligatoires : sans eux, nous ne pouvons pas traiter votre demande. Les autres sont facultatifs.
| Formulaire | Obligatoire | Facultatif |
|---|---|---|
| Contact | type de demande, nom et prénom, entreprise, e-mail professionnel, message décrivant votre projet ou votre demande | téléphone, votre solution actuelle |
| Formulaire court « Parlons de votre projet » (présent sur l’accueil et les pages de présentation) | type de projet, nom, entreprise, e-mail professionnel | téléphone, solution ou installation actuelle, informations sur votre activité selon la page (activités, modèle, organisation, mode de production), description de votre besoin |
| Demande de démonstration | solution à découvrir, nom et prénom, entreprise, e-mail professionnel, ce que vous souhaitez voir en priorité | téléphone, votre situation |
Nous vous invitons à ne pas indiquer, dans les champs libres, d’informations sensibles ou sans rapport avec votre demande.
Données techniques
Comme tout site internet, les serveurs qui hébergent le site enregistrent des données de connexion (adresse IP, date et heure, pages demandées, type de navigateur). Elles servent à assurer le fonctionnement et la sécurité du site. Avec chaque demande envoyée par un formulaire, nous enregistrons aussi l’adresse IP de l’expéditeur sous une forme tronquée (sa dernière partie est effacée), pour repérer les envois abusifs ; elle est supprimée avec la demande.
Mesure d’audience, avec votre accord
Si vous l’acceptez, Google Analytics recueille des données de navigation pseudonymes : pages consultées, durée des visites, provenance, type d’appareil et de navigateur, ville ou région approximative, envoi d’un formulaire (sans son contenu) et un identifiant enregistré dans un cookie. Sans votre accord, aucune de ces données n’est recueillie.
Preuve de vos choix sur les cookies
Quand vous faites un choix dans le bandeau des cookies, nous enregistrons sur notre serveur un identifiant de consentement aléatoire, la date, la version du bandeau et les services acceptés ou refusés, sans votre adresse IP.
3. Finalités et bases légales
| Finalité | Base légale |
|---|---|
| Répondre à votre demande de contact, organiser la démonstration demandée et vous recontacter à ce sujet | Notre intérêt légitime à répondre aux demandes que les professionnels nous adressent |
| Assurer le suivi de la relation qui en découle (échanges, proposition, projet), puis gérer la relation avec votre entreprise si elle devient cliente | Notre intérêt légitime à gérer la relation commerciale et à exécuter les prestations convenues avec votre entreprise |
| Respecter nos obligations comptables et fiscales envers nos clients | Le respect d’une obligation légale |
| Protéger le site et les formulaires contre les envois abusifs et les attaques | Notre intérêt légitime à assurer la sécurité et le bon fonctionnement du site |
| Informer nos clients des évolutions de leurs solutions et de nos services | Notre intérêt légitime à entretenir la relation avec nos clients ; vous pouvez vous y opposer à tout moment |
| Mesurer la fréquentation du site pour l’améliorer (Google Analytics) | Votre consentement, que vous pouvez retirer à tout moment |
| Conserver la preuve de vos choix sur les cookies | Le respect d’une obligation légale : pouvoir démontrer le recueil du consentement |
Les données transmises par les formulaires ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale et ne vous inscrivent à aucune lettre d’information. Elles ne sont ni vendues ni louées.
4. Durées de conservation
Demandes envoyées par les formulaires. Vos données sont conservées le temps nécessaire au traitement de votre demande et aux échanges qui en découlent. Si ces échanges n’aboutissent pas à une relation contractuelle, elles sont conservées au plus trois ans à compter de votre dernier contact avec nous, conformément aux recommandations de la CNIL, puis supprimées ou anonymisées.
Clients. Si votre entreprise devient cliente, les données utiles à la relation sont conservées pendant la durée de celle-ci. Les données utilisées pour informer nos clients de nos services sont conservées jusqu’à votre opposition et au plus trois ans après la fin de la relation. Les documents soumis à une obligation légale, comme les pièces comptables, sont archivés pendant la durée imposée par la loi.
Données techniques. Les données de connexion sont conservées pour une durée limitée, nécessaire à la sécurité du site.
Mesure d’audience. Les cookies de Google Analytics sont conservés 13 mois au plus ; les statistiques sont conservées 14 mois dans Google Analytics.
Choix sur les cookies. Votre choix est conservé 6 mois dans votre navigateur ; sa preuve est conservée 5 ans sur notre serveur.
5. Destinataires
Vos données sont destinées aux seules personnes d’IT PROJECT chargées de traiter votre demande : direction, équipe commerciale et, selon le sujet, consultants ou chefs de projet concernés.
Elles peuvent également être traitées par les prestataires techniques qui hébergent le site, IONOS SARL, et qui nous permettent de recevoir vos demandes, comme notre messagerie électronique. Ces prestataires agissent pour notre compte, sur nos instructions, et sont tenus d’assurer la sécurité et la confidentialité des données.
Si vous acceptez la mesure d’audience, les données de navigation décrites plus haut sont traitées par Google Ireland Limited, qui agit pour notre compte dans le cadre de Google Analytics.
Vos données ne sont pas transmises à des partenaires à des fins commerciales. Si l’avancement de votre projet nécessite d’associer l’éditeur Divalto, nous vous en informons au préalable.
6. Transferts hors de l’Union européenne
Le site est hébergé par IONOS SARL, société établie en France. Les demandes envoyées par les formulaires ne sont pas transférées en dehors de l’Espace économique européen par le site.
Si vous acceptez la mesure d’audience, des données de navigation peuvent être transférées aux États-Unis vers Google LLC. Ce transfert est encadré par la certification de Google LLC au cadre de protection des données UE–États-Unis (Data Privacy Framework), qui bénéficie d’une décision d’adéquation de la Commission européenne du 10 juillet 2023, ainsi que par les clauses contractuelles types de la Commission. Vous pouvez nous demander des informations sur ces garanties.
7. Vos droits
Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement de vos données, ainsi que d’un droit à la limitation de leur traitement. Vous pouvez vous opposer aux traitements fondés sur notre intérêt légitime, pour des raisons tenant à votre situation particulière ; l’opposition à la réception d’informations sur nos services est possible à tout moment, sans avoir à la justifier. Vous pouvez enfin définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à dany.loi (arobase) itproject.solutions ou par courrier au siège d’IT PROJECT. Nous vous répondrons dans un délai d’un mois, qui peut être prolongé dans les cas prévus par le RGPD. En cas de doute raisonnable sur votre identité, nous pourrons vous demander des informations complémentaires.
Si vous estimez que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL) : www.cnil.fr (nouvel onglet).
8. Sécurité
Nous mettons en œuvre des mesures adaptées pour protéger vos données : transmission chiffrée des formulaires (HTTPS), protection des formulaires contre les envois automatisés, accès réservé aux personnes habilitées et choix de prestataires présentant des garanties de sécurité.
9. Cookies
L’utilisation des cookies et autres traceurs, et la manière de les accepter ou de les refuser, sont décrites sur la page gestion des cookies. La mesure d’audience n’est activée qu’avec votre accord, et vous pouvez modifier ou retirer votre choix à tout moment grâce au lien « Gérer les cookies » en bas de chaque page.
10. Évolutions de cette politique
Cette politique peut être modifiée, notamment en cas de nouveau traitement ou de nouvel outil. La version en vigueur est celle publiée sur cette page. Pour en savoir plus sur l’éditeur du site, consultez les mentions légales.